Directrice de la publication :
MUTIN Nadine
Maire
1 place du Souvenir
21490 Ruffey-lès-Echirey
tel : 03 80 32 07 07
courriel: mairie.ruffeylesechirey21490@orange.fr

​

Créateur du site :

FAIVRET Paul

20 rue du Fontenis

21490 Ruffey-lès-Echirey

Site web : www.paulfaivret.com

Tél : 07 62 13 99 72

mail : paul.faivret.21@gmail.com

​

Hébergeur :

Wix

Wix.com

Inc.Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034

​

Traitement de données personnelles :
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant aux institutions susmentionnées. Les informations recueillies à l’aide du formulaire d’inscription à Campagnol.fr font l’objet d’un traitement informatique à l’usage exclusif de l'EPIC et de Campagnol.fr. Elles ne feront l’objet d’aucune cession.

​

Droits d’auteur :
Les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Mairie, sauf exception (cf infra). Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite. Dans le cadre de la mise en ligne des débats et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public, aux administrés citoyens, la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur. Cette publication est alors placée sous la responsabilité du diffuseur.

​

Liens :
Liens vers d’autres sites Internet : les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l'EPIC et de Campagnol.fr ou d’une quelconque des parties prenantes de la mise en place de ce site. Liens provenant d’autres sites Internet : de l'EPIC ou/et de Campagnol.fr permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type « popup ». Il est toutefois recommandé de ne pas établir de lien profond et de nous en avertir.

​

Crédits
Site réalisé par Paul Faivret, créateur de sites web vitrine et e-commerce, d'identités graphiques et de créations graphiques.